Lancement du livre – Pour comprendre le droit d’auteur par Jules Larivière

Pour comprendre le droit d’auteur. Dans les bibliothèques, les services d’archives et les établissements d’enseignement Jules Larivière

Montréal, le 14 juin 2018 – L’auteur Jules Larivière et les Éditions ASTED lancent aujourd’hui un ouvrage sur le droit d’auteur.

Le droit d’auteur est une question complexe dont les ramifications sont nombreuses et pour laquelle il est impossible d’établir un ensemble de règles claires et précises qu’on pourrait suivre comme un manuel de l’utilisateur. Certaines situations sont claires parce qu’elles sont spécifiquement prévues dans la loi canadienne sur le droit d’auteur, comme des exceptions précises pour les bibliothèques (articles 30.1 à 30.5). Mais d’autres le sont moins et requièrent une analyse, comme de déterminer s’il s’agit ou non d’un cas d’utilisation équitable (article 29) ou encore de déterminer ce qui constitue une partie importante d’une œuvre, ce que la loi ne définit pas.

En matière de droit d’auteur, chaque cas est presque toujours unique. Le droit d’auteur est souvent une question de faits, de circonstances et de degrés, qu’il faut analyser soigneusement avant de décider.

Le présent ouvrage — à tirage limité — se veut d’abord un outil de travail pour aider les professionnels de l’information documentaire à répondre aux questions provenant de leur clientèle ou de leurs administrateurs relativement à des situations qui impliquent la question du droit d’auteur.

Vous pouvez vous procurer votre exemplaire en écrivant à info@asted.org.

Jules Larivière a d’abord fait carrière à la Bibliothèque nationale du Canada où il a été responsable des publications gouvernementales avant d’être nommé directeur de la Bibliothèque de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Il s’est intéressé à la question du droit d’auteur dans les bibliothèques pendant de nombreuses années tant au niveau de l’ASTED que de l’Association canadienne des bibliothèques de droit. Il a représenté ces deux organismes à plusieurs reprises devant des comités de la Chambre des Communes et du Sénat. Auteur de la brochure « Droit d’auteur et bibliothèques en un clin d’œil », il a aussi écrit plusieurs articles dans Documentation et Bibliothèques et dans Revue canadienne des bibliothèques de droit, en plus de donner plusieurs sessions de formation et conférences, notamment à l’EBSI de l’Université de Montréal.

*** Communiqué de presse officiel (14 juin 2018) ***

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Voir la présentation de l’ouvrage sur la page des Éditions ASTED.

Contribution de la SODEQ :