Le droit d’auteur est une question complexe dont les ramifications sont nombreuses et pour laquelle il est impossible d’établir un ensemble de règles claires et précises qu’on pourrait suivre comme un manuel de l’utilisateur. Certaines situations sont claires parce qu’elles sont spécifiquement prévues dans la loi canadienne sur le droit d’auteur, comme des exceptions précises pour les bibliothèques (articles 30.1 à 30.5). Mais d’autres le sont moins et requièrent une analyse, comme de déterminer s’il s’agit ou non d’un cas d’utilisation équitable (article 29) ou encore de déterminer ce qui constitue une partie importante d’une œuvre, ce que la loi ne définit pas.
En matière de droit d’auteur, chaque cas est presque toujours unique. Le droit d’auteur est souvent une question de faits, de circonstances et de degrés, qu’il faut analyser soigneusement avant de décider.
Le présent ouvrage — à tirage limité — se veut d’abord un outil de travail pour aider les professionnels de l’information documentaire à répondre aux questions provenant de leur clientèle ou de leurs administrateurs relativement à des situations qui impliquent la question du droit d’auteur.
Prix: 49.95 $ 30$
ISBN: 978-2-923563-46-6
Date de parution: juin 2018
Éditeur: Éditions ASTED
Jules Larivière
a d’abord fait carrière à la Bibliothèque nationale du Canada où il a
été responsable des publications gouvernementales avant d’être nommé
directeur de la Bibliothèque de la Faculté de droit de l’Université
d’Ottawa. Il s’est intéressé à la question du droit d’auteur dans les
bibliothèques pendant de nombreuses années tant au niveau de l’ASTED que
de l’Association canadienne des bibliothèques de droit.
Pour en savoir plus sur Pour comprendre le droit d’auteur, et un complément à la biographie de son auteur, Jules Larivière, rendez-vous sur l’annonce du lancement du livre.
Contribution de la SODEQ
